Conditions d'utilisation
Conditions applicables a Base64-Image.org
Exploitant et acceptation
Hamer Xie, exploitant individuel situe en Chine, fournit ce site. Son utilisation vaut acceptation des presentes conditions.
Service
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Propriete intellectuelle et usage autorise
Le code source, la conception et les contenus originaux sont proteges par un droit d'auteur prive et ne sont pas proposes sous licence open source. Vos propres resultats peuvent etre utilises legalement a titre personnel ou commercial, mais le site et ses contenus originaux ne peuvent etre copies, redistribues ou vendus sans autorisation ecrite.
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Limitation de responsabilite
Dans les limites autorisees par la loi, l'exploitant n'est pas responsable des pertes indirectes, accessoires ou consecutives. Les responsabilites qui ne peuvent etre exclues restent applicables.
Droit applicable et litiges
Les presentes conditions sont regies par le droit de la Chine continentale. Les litiges non resolus a l’amiable relevent des tribunaux competents de Hangzhou, Chine.
Modifications et contact
Ces conditions peuvent etre mises a jour lorsque le service ou les exigences legales evoluent.
Date d'effet et derniere mise a jour : 2026-09-04